Les délibérations des Assemblées générales de la CCI Côte-d'Or ∙ Saône-et-Loire
2022
AG du 23 février 2022
- Budget primitif 2022 - Annexe
- Candidature à la gestion du parc des expos de Dijon
- Demande d'autorisation d'emprunt pour des travaux d'aménagement au port de Chalon
- Indemnité de mandats des élus du bureau
- Vente de terrain à la ZA de la Garenne
- Location d'un terrain au groupe Alainé sur le port de Mâcon
- Autorisation de signature de la convention de la convention de prestations de services entre la CCI et l'ESADD
- Nomination de membres honoraires
- Adoption de la charte d'éthique et de déontologie des CCI
AG du 25 mai 2022
- Budget exécuté CCI 71 - Annexe
- Budget exécuté CCI 21 - Annexe
- Approbation des comptes annuels consolidés CCI 21 - Annexe
- Autorisation de report d'investissement sur le budget 2022
- BSB : plan stratégique de développement
- Soutien financier à l'ESADD pour l'année 2022
- Tarifs 2022 des produits et services de la CCI MDB - Annexe
- Nomination des commissaires aux comptes
- Nomination de nouveaux membres associés - Annexe
AG du 30 novembre 2022
- Gestion du parc des expos Dijon : Modalités d'entrée au capital de la SAS "Dijon Events"
- Centre de sélection de Béchanne : Modalités d'entrée au capital de la future SA
- EGC Centrest : Abandon des comptes courants d'associé
- Modalités d'entrée au capital de la future SAS Chambersign France
- Budget rectificatif 2022 - Annexe
- Budget primitif 2023 - Annexe
- Tarifs 2023 - Annexe
- ESC Dijon Bourgogne : Augmentation du capital en vue de l'émission d'actions gratuites et de leur attribution aux membres du directoire
- Nomination de nouveaux membres associés - Annexe
2021
AG du 29 novembre 2021 - Séance d'installation
- Composition du bureau
- Adoption du RI
- Règlement intérieur de la CCI MDB
- Mode opératoire nomination DG
- Délégation de signatures ordonnancement et paiement
- Délégation de signatures du Président - Tableau
- Délégation de signature du Trésorier - Tableau
- Délégation des actes notariés
- Autorisation du Président d'ester en justice
- Habilitation du Président pour passation des marchés
- Délégation de pouvoir et responsabilité en matière d'hygiène et sécurité
- Délégation de compétences au bureau
- Création nouvel organisme de formation et CFA MBD
- Autorisation de signature aux Présidents et trésoriers CCI 21 et CCI 71 jusqu'au 31 12 2021
- Constitution des commissions statutaires obligatoires
- Désignation des membres associés
- Désignation des représentants au sein des différentes instances
- Désignation d'un représentant suppléant à CCI France
- Désignation des conseillers techniques
- Désignation des représentants au sein de la SAS Pagny Terminal
- Désignation des représentants au sein de Ports Inter