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Editeur

CCI Métropole de Bourgogne,

2, avenue Marbotte BP 17 440

21 074 Dijon Cedex

Tél. 03 80 65 91 00

 

Établissement public administratif de l'État.

N° SIRET : 130 029 481 00012

Directeur de la publication : Pascal Gautheron, Président de la CCI Métropole de Bourgogne

Directeur de la rédaction : Michel Caradot, Directeur de la communication et de l'information économique

 

Objet

 

Le site www.metropoledebourgogne.cci.fr a pour objet de présenter les activités de la Chambre de Commerce et d'Industrie Métropole de Bourgogne.

 

Propriété intellectuelle

 

Vous disposez d'un droit d'usage privé, personnel, non collectif et non exclusif, sur le contenu du site. On entend par contenu, y compris mais non limitativement, les textes, sons, images, vidéos, animations. Sous réserve des exceptions au droit d'auteur prévues par l'article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, tout autre usage du contenu est soumis a autorisation préalable et expresse de la CCI Métropole de Bourgogne, notamment dans le cas ou l'utilisateur envisagerait de rediffuser le contenu sur un autre site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi. Pour toute demande d'autorisation vous pouvez prendre contact avec la CCI Métropole de Bourgogne.

 

Liens

 

Les liens présents sur le site www.metropoledebourgogne.cci.fr peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la CCI Métropole de Bourgogne. Les textes mis en ligne sur le site www.metropoledebourgogne.cci.fr, sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle de la CCI Métropole de Bourgogne. Le droit d'usage permet l'impression des documents à l'écran pour un usage strictement privé et doit mentionner la provenance desdits documents.

Si vous désirez créer un lien hyper texte entre votre site et le nôtre, nous vous demandons :

  • de nous avertir par courriel : contacter par email
  • d'insérer notre logo que nous vous ferons parvenir en réponse a votre demande.

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Contenu du site

On entend par contenu du site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le site portail est composé.

Le site portail www.metropoledebourgogne.cci.fr a pour vocation de proposer aux internautes des contenus et des services à valeur ajoutée. Ces contenus ou services sont produits soit par la CCI Métropole de Bourgogne soit par des partenaires du réseau des Chambres de Commerce et d'Industrie.

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Crédits

Nos remerciements à Khan Zein pour certains visuels sur Vecteezy.

 

Fonctionnement

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, merci d'adresser un message au webmaster .

 

Hébergeur

CCI France, Paris.

 

Marques

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