Les délibérations des Assemblées générales de la CCI Métropole de Bourgogne
2021
AG du 29 novembre 2021
- Composition du bureau
- Adoption du RI
- Règlement intérieur de la CCI MDB
- Mode opératoire nomination DG
- Délégation de signatures ordonnancement et paiement
- Délégation de signatures du Président - Tableau
- Délégation de signature du Trésorier - Tableau
- Délégation des actes notariés
- Autorisation du Président d'ester en justice
- Habilitation du Président pour passation des marchés
- Délégation de pouvoir et responsabilité en matière d'hygiène et sécurité
- Délégation de compétences au bureau
- Création nouvel organisme de formation et CFA MBD
- Autorisation de signature aux Présidents et trésoriers CCI 21 et CCI 71 jusqu'au 31 12 2021
- Constitution des commissions statutaires obligatoires
- Désignation des membres associés
- Désignation des représentants au sein des différentes instances
- Désignation d'un représentant suppléant à CCI France
- Désignation des conseillers techniques
- Désignation des représentants au sein de la SAS Pagny Terminal
- Désignation des représentants au sein de Ports Inter
2022
AG du 23 février 2022
- Budget primitif 2022 - Annexe
- Candidature à la gestion du parc des expos de Dijon
- Demande d'autorisation d'emprunt pour des travaux d'aménagement au port de Chalon
- Indemnité de mandats des élus du bureau
- Vente de terrain à la ZA de la Garenne
- Location d'un terrain au groupe Alainé sur le port de Mâcon
- Autorisation de signature de la convention de la convention de prestations de services entre la CCI et l'ESADD
- Nomination de membres honoraires
- Adoption de la charte d'éthique et de déontologie des CCI